Informations légales - Avis juridique et clauses de non-responsabilité de CNVC
Page 2 sur 6 : Mentions légales et avertissements de CNVC
Avis juridique et clauses de non-responsabilité de CNVC
Les informations techniques présentées ici sont fournies par leCentre pour la Communication(CNVC) à ses membres et non-membres. Bien que le CNVC s'efforce de présenter des informations exactes et fiables sur ce site internet, il ne cautionne, n'approuve ni ne certifie ces informations, et n'en garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni l'efficacité, ni l'actualité, ni le bon ordre. L'utilisation de ces informations est volontaire et ne doit se faire qu'après vérification indépendante de leur exactitude, de leur exhaustivité, de leur efficacité et de leur actualité. La mention, dans le présent document, de tout produit, procédé ou service commercial spécifique, par son nom commercial, sa marque de commerce, sa marque de service, son fabricant ou autre, ne constitue ni n'implique une approbation, une recommandation ou un soutien de la part du CNVC.
CNVC (y compris ses employés, membres et agents) décline toute responsabilité quant aux conséquences résultant de l'utilisation des informations contenues dans le présent document [ou de l'utilisation des informations obtenues aux adresses Internet liées] ou de quelque manière que ce soit quant au contenu de ces informations, notamment (mais sans s'y limiter) les erreurs ou omissions, l'exactitude ou la pertinence des hypothèses, études ou conclusions factuelles ou scientifiques, le caractère diffamatoire des déclarations, la propriété des droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle, et la violation des droits de propriété, de la vie privée ou des droits personnels d'autrui. CNVC n'est pas responsable des dommages de toute nature découlant de l'utilisation, de la consultation ou de la confiance accordée à ces informations et décline expressément toute responsabilité à cet égard. CNVC n'offre aucune garantie, expresse ou implicite, quant à la qualité marchande ou à l'adéquation à un usage particulier de ces informations.